Bibliographie juridique
, « L’extension aux départements d’outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral », Jurisclasseur périodique administration et collectivités territoriales, vol. 48, p. 43-46, 2010.
, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011.
Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko)
Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko), « La reconnaissance législative du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie : la fin d’une longue période d’insécurité juridique », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 1, p. 13, 2011.
, « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.
, « On achève bien les requins.. », Environnement, nᵒ 10, 2012.
, « Understanding interlinkages between long-term trajectory of exposure and vulnerability, path dependency and cascading impacts of disasters in Saint-Martin (Caribbean) », Global Environmental Change, vol. 67, 2021.
, Dictionnaire juridique des outre-mer, Lexis Nexis. 2021, p. 500.
, Guides juridiques pour la protection et la gestion des zones humides tropicales en outre-mer. 2019.
, La coutume face à son destin - Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques. Paris: LGDJ, 2010, p. 424.
, La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2012, p. 326.
, L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs…, Bruylant. 2012, p. 512.
, Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie (Aspects juridiques), L'Harmattan. 2015, p. 526.
, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 17ᵉ éd., 2013, p. 623.
, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 16ème éditionᵉ éd., 2012, p. p. 573 et suivantes.
, « L’Océan Pacifique, sujet de droit et souveraineté des États. Quelques réflexions », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 246-256.
, « La police de l’environnement marin dans les îles françaises du Pacifique, à la croisée des compétences environnementales locales et des prérogatives de l’État en matière pénale », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 257-291.
, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
, « Comment préserver les espaces agricoles en outre-mer ? », Revue de droit rural, vol. étude 16, 2014.
, « Chronique de droit d’outre-mer », Revue juridique de l'environnement, vol. 4, 2013.
, « Collectivités d'outre-mer et environnement », Juris-Classeur environnement et développement durable, p. 66, 2012.
, « Gestion des impacts environnementaux du Grand Raid - Quelle(s) mesure(s) pour la démesure ? », Revue juridique de l'océan indien, vol. 20, p. 57, 2015.
, « Il faut sauver la banane (et le Banole?)! », Environnement et développement durable, p. 68-71, 2012.
, « Indemnisation des victimes des essais nucléaires : une bombe (juridique) vient d'exploser », JCP A (Administrations et collectivités territoriales), p. p. 2 et 3.