Bienvenue- Koman i lé- Mānava- Karibuni- Bienvini- Satofé- Ben vini- Caribou- Kontan vwé zot

Bibliographie juridique

48 resultats trouvés
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 
B
S. BAIETTO-BEYSSON, BONNAL, P., COLIN, J., et ANGEL, N., « Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles », Inspection générale de l'administration; Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2014.PDF icon 0000.pdf (1.73 Mo)
S. BIAGINI-GIRARD, « Il faut sauver la banane (et le Banole?)! », Environnement et développement durable, p. 68-71, 2012.
P. BILLET, « On achève bien les requins.. », Environnement, nᵒ 10, 2012.
D. BLANCHET, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 16ème éditionᵉ éd., 2012, p. p. 573 et suivantes.
D. BLANCHET, « Actualité de l'outre-mer (urbanisme, aménagement et habitat) », in Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, 17ᵉ éd., 2013, p. 623.
J. - M. BRETON, « La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en œuvre outre-mer », Revue juridique de l'environnement, n° spécial, p. 185-205, 2012.
J. - M. BRETON, « Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 163-184, 2013.
T. BURELLI, « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
D
C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2013.
V. DAVID, «  L’Océan Pacifique, sujet de droit et souveraineté des États. Quelques réflexions », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 246-256.
C. DAVID, « La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
C. DAVID et DAVID, V., « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
C. DAVID, « L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.
C. DAVID, « Principe de précaution et principe de prévention : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n°1300016, 16 décembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.
D. DAVY, FILOCHE, G., ARMANVILLE, F., et GUIGNIER, A., « Zones de Droits d’Usage Collectifs, Concessions et Cessions en Guyane française : Bilan et perspectives 25 ans après », CNRS, IRD, 2014.
V. DUVAT, VOLTO, N., STAHL, L., MOATTY, A., DEFOSSEZ, S., DESARTHE, J., GRANCHER, D., et PILLET, V., « Understanding interlinkages between long-term trajectory of exposure and vulnerability, path dependency and cascading impacts of disasters in Saint-Martin (Caribbean) », Global Environmental Change, vol. 67, 2021.
V. DUVAT, STAHL, L., Costa, S., Maquaire, O., et Magnan, A., « Taking control of human-induced destabilisation of atoll islands : lessons learnt from the Tuamotu Archipelago, French Polynesia », Sustainibility science, 2019.

Pages