Bibliographie juridique
26 resultats trouvés
Filtres: Première Lettre Du Titre est L [Clear All Filters]
, « L’Antarctique, un modèle de gestion internationale », Bulletin N° 5 du Centre international de Droit comparé de l’environnement, 2017.
newsletter_no_5_cidce_fr.pdf (108.83 Ko)
newsletter_no_5_cidce_fr.pdf (108.83 Ko), « L’extension aux départements d’outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral », Jurisclasseur périodique administration et collectivités territoriales, vol. 48, p. 43-46, 2010.
, « L’Océan Pacifique, sujet de droit et souveraineté des États. Quelques réflexions », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 246-256.
, « La clarification des compétences institutionnelles en matière d’environnement dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique de l'environnement, vol. spécial, p. 147-161, 2013.
, La coutume face à son destin - Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques. Paris: LGDJ, 2010, p. 424.
, « La fixation des « conditions et limites » du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
, « La police de l’environnement marin dans les îles françaises du Pacifique, à la croisée des compétences environnementales locales et des prérogatives de l’État en matière pénale », in Carine DAVID (dir.), L’Océanie dans tous ses États Mélanges à la mémoire de Guy Agniel, Revue Juridique, Politique et Economique de Nouvelle-Calédonie., 2020, p. 257-291.
, « La politique environnementale de la Province Sud depuis 2004 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 26, 2015.
, La protection de la biodiversité outre-mer : approches pluridisciplinaires, Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2012, p. 326.
, « La protection de la nature outre-mer : un droit encore peu avancé », Analyses, nᵒ 1, p. 42, 2011. Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko)
Téléchargez la synthèse du séminaire (828.45 Ko), « La protection du littoral au regard des spécificités du droit du littoral et de sa mise en œuvre outre-mer », Revue juridique de l'environnement, n° spécial, p. 185-205, 2012.
, « La reconnaissance législative du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie : la fin d’une longue période d’insécurité juridique », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 1, p. 13, 2011.
, « La réserve des cinquante pas du Roi ou la naissance du domaine public », Revue française de droit administratif, 2014.
, « Le « risque requin » devant le juge des référés, note sous Conseil d’État, ordonnance du 13 août 2013, Ministre de l’Intérieur contre Commune de Saint-Leu, req. n°370902 », Revue Juridique de l'Océan Indien, vol. 18, 2013.
, « Le risque requin, le droit et la société : scolies sur l'encadrement d'un risque naturel », Droit Administratif , vol. 1, 2016.
, « Le schéma régional d’aménagement, un instrument privilégié de développement durable dans l’outre-mer : note sous Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871 », Revue Juridique de l'Environnement, 2015.
, « L'émancipation contrariée du droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. L'accès à la nature et les aires naturelles protégées dans le Code de l'environnement de la province des Îles Loyauté », Revue Juridique de l'Environnement, vol. 46, 2021.
, « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l’outre-mer français », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », in Laetitia JANICOT (dir.), Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault. Series “Au fil du débat”., 2020, p. 17-32.
, « Les définitions juridiques des zones humides ultramarines », Revue juridique de l'environnement, vol. 2, 2020.
, « Les juridictions pénales d’outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, vol. 109, p. 244-245, 2017.
, « Les limites de la protection pénale de l’environnement polynésien », Revue juridique de l’environnement, nᵒ 2, 2011.
, « Les requins dans l'onde du droit », Revue juridique de l'environnement, vol. 1, 2013.
, L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs…, Bruylant. 2012, p. 512.
, « L'obligation d'une notice d'impact en matière de permis de recherche : Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, aff. n° 1200251, 19 septembre 2013 », Revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie, vol. 23, 2014.